Réaliser des clips vidéo est une activité rémunérée pour de nombreux vidéastes mais saviez vous qu’en tant que réalisateur, vous pouvez également percevoir des droits d’auteurs sur vos réalisations grâce à la SACEM (Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique) ? Voici un guide complet pour comprendre son fonctionnement et maximiser vos droits.
1. Pourquoi s’inscrire à la SACEM en tant que réalisateur de clips ?
La réalisation originale d’un contenu audiovisuel créatif peut donner droit, dans certains cas à des droits d’auteurs. Au même titre qu’une musique ou qu’un film, les clips vidéos s’inscrivent dans cette logique.
Lorsqu’elle est rendue publique, chaque œuvres de vidéos clips est susceptible d’être diffusée, que ce soit en télévision ou sur internet et génère donc des droits d’auteurs qui permettent de rémunérer les créateurs sur l’exploitation de leur œuvre.
La SACEM offre aux réalisateurs de clips vidéo la possibilité de percevoir des droits d’auteurs pour la création de leur œuvre audiovisuelle. Que vos réalisations soient diffusées sur des chaînes de télévision ou sur des plateformes comme YouTube, l’inscription à la SACEM permet de centraliser et d’automatiser la gestion de vos droits d’auteur. Attention, les droits d’auteur sur les clips sont relativement bas comparés à d’autres œuvres audiovisuelles, ne vous attendez pas à faire des millions d’euros (sauf si vous avez réalisé le clip du tube de l’été éventuellement !).
Foncez déclarer vos créations et récuperez vos droits d’auteurs le plus tôt possible ! Sachez que si vous ne déclarez pas vos clips dans les 5 ans suivant leur diffusion, vos droits seront redistribués aux autres sociétaires de la SACEM.
2. Adhérer à la SACEM : Les étapes essentielles
Pour devenir membre de la SACEM en tant que réalisateur de clips vidéo, voici le processus détaillé :
Processus d’inscription :
- Rendez-vous sur sacem.fr et suivez le parcours d’adhésion en ligne.
- Réglez les frais d’adhésion, actuellement fixés à 154 €.
- Une fois votre inscription validée, vous recevrez un accès à votre espace membre pour déclarer vos œuvres.
Documents requis :
- RIB (Relevé d’Identité Bancaire) pour le paiement de vos droits ;
- Capture d’écran de YouTube ou attestation de diffusion TV (il faut que votre clip vidéo ai atteint au moins 1000 vues sur Youtube)
- Carte d’identité en cours de validité.
3. Déclarer vos clips vidéo : Comment ça marche ?
Enfin, la déclaration de vos clips est une étape cruciale pour garantir la perception de vos droits d’auteur. Voici une liste des éléments nécessaires :
Éléments à fournir :
Envoyez un email à auteur.realisateur@sacem.fr contenant :
- Remplir le formulaire de déclaration (modèles 780, 701 ou 712) au format PDF ou en ligne sur le site de la SACEM ;
- Liens de diffusion (YouTube, Vimeo, ou attestation TV). Il n’est pas nécessaire de fournir le fichier vidéo complet.
- Preuve de réalisation : contrat de réalisation d’un clip ou attestation sur l’honneur ;
N’hésitez pas si vous avez des interrogations sur le fonctionnement des droits d’auteurs pour les réalisateurs de clips vidéos à la Sacem dans les commentaires, nous vous ferons un plaisir de vous y répondre !